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Conditions générales d'utilisation

Conditions d’utilisation

1. Présentation du Site

2. Respect des droits de propriété et marques

3. Respect des images

4. Mise en garde générale

5. Exclusion de responsabilité et indemnisation

6. Liens vers d’autres sites

7. Respect des réglementations

8. Accès au Site

9. Modification des conditions

CONDITIONS D’UTILISATION

1. Présentation du Site

Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur Esprit Perma. Le Site est la propriété de Esprit Perma.

2. Respect des droits de propriété et marques

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3. Respect des images

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4. Mise en garde générale

Esprit Perma ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Esprit Perma s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, Esprit Perma ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

5. Exclusion de responsabilité et indemnisation

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6. Liens vers d’autres sites

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7. Respect des réglementations

Le Site est mis en place par Esprit Perma dont le siège social est en France. Les internautes ayant accès au Site d’autres endroits que la France doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

8. Accès au Site

Esprit Perma se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet reste à votre charge.

9. Modification des conditions

Esprit Perma se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.